02 Nov

Les récentes directives des tribunaux, comment s’y retrouver?

Au cours des deux derniers mois, plusieurs avis, directives et nouveaux formulaires des tribunaux du Québec ont été modifiés ou ajoutés, tant en première instance qu’en appel. Certains modèles et directives ont conservé leur date d’édition originale et d’autres n’ont aucune date de référence, de sorte qu’il est difficile de s’y retrouver.

En faisant une analyse des métadonnées des documents publiés sur les différents sites, j’ai pu faire un tri me permettant de faire un portait des récentes modifications apportées, avec les liens utiles et les références aux sections pertinentes de l’ouvrage Le Manuel de la secrétaire juridique et du parajuriste – Procédures contentieuses.

Le détail de ces changements apparaît au bulletin MPC-02 transmis le 31 octobre dernier aux abonnés de l’ouvrage.

Vous n’avez pas reçu le bulletin MPC-02?

Le code d’achat, qui se trouve à la dernière page du Manuel vous permet à la fois de vous inscrire gratuitement à la formation en ligne intitulée Application de la mise à jour 2018 et de recevoir les bulletins spéciaux jusqu’à la publication de la prochaine édition. Les bulletins peuvent également être consultés à partir du dossier de cette formation.